Mentions légales

Éditeur

Quai des Projets
6B Rue du Bas Village, 35510 Cesson-Sévigné
Tél : 02 85 29 59 56

Directeur de la publication : Breizhtorm — 44 route de Saint-Malo, 35520 La Chapelle des Fougeretz — Tél : 02 99 69 18 27 — www.breizhtorm.fr

Hébergeur

OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Téléphone : 1007

Conditions générales d'utilisation

Le site quaidesprojets.fr est exploité dans le respect de la législation française. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société Quai des Projets. Quai des Projets ne saurait être tenu pour responsable d'une mauvaise utilisation du service.

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une erreur, merci de la signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place en direction d'autres ressources présentes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de Quai des Projets.

Données personnelles

Notre site ne demande pas d'enregistrement nominatif pour la simple consultation de ses pages. Dans certains cas (formulaires de contact, inscription à la newsletter…), vous pouvez être invité à laisser des données personnelles. Le caractère obligatoire ou facultatif des données vous est signalé lors de la collecte. Nous ne collectons aucune donnée sensible.

Conformément à la loi, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Consultez notre politique de confidentialité pour connaître la démarche à suivre.